Patrick Brault

De: Patrick BRAULT
Objet:
membres de la commission consultative
prévue à l'article 4 de la loi du
7 août 1991
relative au congé de représentation en faveur des associations et des mutuelles et au contrôle des comptes des organismes faisant appel à la générosité publique :
Sur proposition de l'association Le Mouvement associatif
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000035130912(source JORF)
nomination
07 Juillet 201707/07/2017
De: Patrick Brault
président de l'Union nationale des associations de tourisme et de plein air
Objet:
membres du comité stratégique
Groupe:
Conseil national du tourisme
JORFTEXT000025598121(source JORF)
nomination
01 Avril 201201/04/2012
De: Patrick Brault
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément délivré à des organismes de tourisme social et familial
6° Représentants de l'Union nationale des associations de tourisme et de plein air
Groupe:
Commission nationale d'agrément délivré à des organismes de tourisme social et familial
JORFTEXT000000606689(source JORF)
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Brault (Patrick)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
analyste financier
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996